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Brevet européen · EP4397396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397396
- Numéro de demande
- EP23168977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2023
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B01D 63/02 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)
- Priorité
- US 202318093160 04.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 2 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Yongkang Vanvosanso Houseware Co., Ltd, No. 16 Fuqiang Road, Xialiao Village, Shizhu Town, Yongkang City, Zhejiang Province, Chine → Yongkang Filtertech Outdoor Products Co., Ltd, Room Floors 2-4,, No. 16 Fuqiang Road,, Xialiao Natural Village ,, Yuxitou Village, Shizhu Town,, Yongkang City,, Jinhua City, Zhejiang Province 321000, Chine
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
YAN, Huachao
Fuyang City, CN
ZHOU, Xueyue
Yongkang City, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.