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Brevet européen · EP4397438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397438
Numéro de demande
EP23217807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2023
Publié
10 juil. 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25B 21/02 (2006.01)
B25B 23/147 (2006.01)
Priorité
CN 202310007703 04.01.2023
CN 202320142955 U 18.01.2023
CN 202310373618 07.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

CHEN, Shuai

Nanjing, CN

KE, Hongtao

Nanjing, CN

WU, Yongkang

Nanjing, CN

SUN, Chenwei

Nanjing, CN

FAN, Baofeng

Nanjing, CN

XU, Rui

Nanjing, CN

XUE, Meng

Nanjing, CN

TONG, Shubin

Nanjing, CN

WU, Di

Nanjing, CN

GOU, Jia

Nanjing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.