SCHNEIDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4397458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397458
Numéro de demande
EP23220289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2023
Publié
10 juil. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B26B 15/00 (2006.01)
B23D 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022210196 27.12.2022
JP 2022210296 27.12.2022
JP 2022210302 27.12.2022
JP 2022210308 27.12.2022
JP 2022210362 27.12.2022
JP 2022210372 27.12.2022
JP 2022210594 27.12.2022
JP 2022210638 27.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

SUTO, Kohei

Tokyo, 103-8502, JP

MORIMURA, Takashi

Tokyo, 103-8502, JP

YOSHIMURA, Kazunobu

Tokyo, 103-8502, JP

SANO, Shoma

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.