SCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4397458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397458
- Numéro de demande
- EP23220289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2023
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B26B 15/00 (2006.01)B23D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022210196 27.12.2022JP 2022210296 27.12.2022JP 2022210302 27.12.2022JP 2022210308 27.12.2022JP 2022210362 27.12.2022JP 2022210372 27.12.2022JP 2022210594 27.12.2022JP 2022210638 27.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SUTO, Kohei
Tokyo, 103-8502, JP
MORIMURA, Takashi
Tokyo, 103-8502, JP
YOSHIMURA, Kazunobu
Tokyo, 103-8502, JP
SANO, Shoma
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.