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Brevet européen · EP4397461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397461
Numéro de demande
EP23178841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2023
Publié
10 juil. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B26F 1/38 (2006.01)
Priorité
CN 202211578200 09.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

LEI, Qian

Shenzhen, Guangdong, CN

LEI, Wanchun

Shenzhen, Guangdong, CN

LIU, Hexin

Shenzhen, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.