VERFAHREN ZUR EINSTELLUNG VON FORMBEDINGUNGSPARAMETERN, COMPUTERPROGRAMM, VORRICHTUNG ZUR EINSTELLUNG VON FORMBEDINGUNGSPARAMETERN UND FORMMASCHINE
Brevet européen · EP4397468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397468
- Numéro de demande
- EP22863963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29C 45/76 (2006.01)B29C 45/78 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021141522 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/022335 01.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/032375 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
AKAGI, Takashi
Tokyo 141-0032, JP
SAEKI, Akihiko
Tokyo 141-0032, JP
HIRANO, Takayuki
Tokyo 141-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.