LAMINAT
Brevet européen · EP4397488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397488
- Numéro de demande
- EP22864497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 27/28 (2006.01)C08L 23/26 (2025.01)C08L 33/08 (2006.01)D21H 19/82 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)C08L 23/0876 (2025.01)D21H 19/84 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021143774 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032403 29.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/032915 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
KUSUMOTO, Masaya
Sodegaura-shi, Chiba 299-0265, JP
NAKAHARA, Shoma
Sodegaura-shi, Chiba 299-0265, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.