LICHTBESTRAHLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4397498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397498
- Numéro de demande
- EP23215865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2023
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 29/377 (2006.01)F21V 29/503 (2015.01)F21V 29/76 (2015.01)
- Priorité
- JP 2023000150 04.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Sawaguchi, Ryota
Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP
Murayama, Kyoichi
Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.