REIFENSENSOR UND REIFEN

Brevet européen · EP4397508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397508
Numéro de demande
EP22863980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
B60C 23/06 (2006.01)
B60C 23/20 (2006.01)
Priorité
JP 2021142712 01.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/023009 07.06.2022
Publication PCT
WO2023/032392 09.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

YAMAGUCHI, Shigeru

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.