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Brevet européen · EP4397571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397571
- Numéro de demande
- EP22872182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 202122353964 U 27.09.2021CN 202111141813 27.09.2021CN 202122528651 U 20.10.2021CN 202111221809 20.10.2021CN 202122528648 U 20.10.2021CN 202111223256 20.10.2021CN 202122589897 U 26.10.2021CN 202111244371 26.10.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/121221 26.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046138 30.03.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WANG, Yaoyao
hangzhou, Jiangsu 213023, CN
FENG, Shouchuan
hangzhou, Jiangsu 213023, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.