FLUGZEUGAUSSENLEUCHTE MIT ABDECKUNGSEROSIONSÜBERWACHUNG, FLUGZEUG MIT SOLCH EINER FLUGZEUGAUSSENLEUCHTE UND VERFAHREN ZUR ÜBERWACHUNG DER EROSION EINER LICHTDURCHLÄSSIGEN ABDECKUNG
Brevet européen · EP4397592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397592
- Numéro de demande
- EP23150120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2023
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64D 47/04 (2006.01)B64D 47/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Jha, Anil Kumar
59555 Lippstadt, DE
Leuschner, Jens
59519 Möhnesee, DE
Hessling-von Heimendahl, Andre
56073 Koblenz, DE
Depta, Marion
59555 Lippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.