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Brevet européen · EP4397876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4397876
Numéro de demande
EP22864216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16D 3/20 (2006.01)
F16D 3/205 (2006.01)
Priorité
JP 2021143953 03.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/030621 10.08.2022
Publication PCT
WO2023/032631 09.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

ITAGAKI Taku

Iwata-shi Shizuoka 438-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.