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Brevet européen · EP4397895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4397895
- Numéro de demande
- EP22864069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G05D 16/20 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F25B 41/22 (2021.01)F16K 31/50 (2006.01)F16K 41/10 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021143818 03.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/027658 14.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/032481 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ARAI Yusuke
Tokyo 158-0082, JP
ASANO Hisashi
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.