ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4398072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398072
Numéro de demande
EP21955885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2021
Publié
10 juil. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/038 (2013.01)
G06F 3/0481 (2022.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/031679 30.08.2021
Publication PCT
WO2023/031988 09.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Softbank Corp.

1-7-1 Kaigan, Minato-ku, Tokyo 105-7529, JP

Inventeur

AGURA, Katsuhide

Tokyo 105-7529, JP

SAKAGUCHI, Takuya

Tokyo 105-7529, JP

OKA, Nobuyuki

Tokyo 105-7529, JP

FUKUIZUMI, Takeshi

Tokyo 105-7529, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.