PARAMETERKODIERUNG UND -DEKODIERUNG
Brevet européen · EP4398243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398243
- Numéro de demande
- EP24166906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)
- Priorité
- EP 19180385 14.06.2019
- Divisionnaire de
- EP20732888
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BOUTHÉON, Alexandre
91058 Erlangen, DE
FUCHS, Guillaume
91058 Erlangen, DE
MULTRUS, Markus
91058 Erlangen, DE
KÜCH, Fabian
91058 Erlangen, DE
THIERGART, Oliver
91058 Erlangen, DE
BAYER, Stefan
91058 Erlangen, DE
DISCH, Sascha
91058 Erlangen, DE
HERRE, Jürgen
91058 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.