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Brevet européen · EP4398246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398246
Numéro de demande
EP24167819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2011
Publié
10 juil. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G10L 19/00 (2013.01)
G10L 19/02 (2013.01)
G10L 19/04 (2013.01)
Priorité
US 36254710 P 08.07.2010
US 37234710 P 10.08.2010
Divisionnaire de
EP23217389
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastraße 27c, 80686 München, DE

Inventeur

LECOMTE, Jérémie

91058 Erlangen, DE

WARMBOLD, Patrick

91058 Erlangen, DE

BAYER, Stefan

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.