SIMULATIONSVORRICHTUNG, SIMULATIONSVERFAHREN UND SIMULATIONSPROGRAMM

Brevet européen · EP4398256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398256
Numéro de demande
EP22864243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G16C 20/10 (2019.01)
G16C 10/00 (2019.01)
Priorité
JP 2021142374 01.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/030968 16.08.2022
Publication PCT
WO2023/032658 09.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

HIRAKAWA, Teruo

Tokyo 105-8518, JP

SAKAGUCHI, Suguru

Tokyo 105-8518, JP

OKUNO, Yoshishige

Tokyo 105-8518, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.