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Brevet européen · EP4398300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398300
Numéro de demande
EP24175461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
10 juil. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G11C 8/14 (2006.01)
G11C 16/02 (2006.01)
G11C 11/16 (2006.01)
G11C 11/56 (2006.01)
H10B 63/00 (2023.01)
H10B 61/00 (2023.01)
H10D 89/10 (2025.01)
Priorité
CN 202010835714 19.08.2020
Divisionnaire de
EP20216861
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

LEE, Kuo-Hsing

310 Zhudong Township, Hsinchu County, TW

HSUEH, Sheng-Yuan

70465 Tainan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.