PALLETTE UND BATTERIEHALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4398380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398380
Numéro de demande
EP22891170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2022
Publié
10 juil. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/058 (2010.01)
B65D 19/00 (2006.01)
H01M 50/20 (2021.01)
H01M 50/222 (2021.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/132681 17.11.2022
Publication PCT
WO2024/103359 23.05.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

ZHAO, Jiayi

Ningde, Fujian 352100, CN

HUANG, Fangyu

Ningde, Fujian 352100, CN

TANG, Sheng

Ningde, Fujian 352100, CN

WANG, Zhihui

Ningde, Fujian 352100, CN

LAI, Sizhe

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.