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Brevet européen · EP4398570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398570
- Numéro de demande
- EP24163025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2011
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/103 (2014.01)H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)
- Priorité
- US 41024610 P 04.11.2010
- Divisionnaire de
- EP23179369
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 24 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
SCHWARZ, Heiko
16341 Panketal, DE
KIRCHHOFFER, Heiner
10559 Berlin, DE
HELLE, Philipp
14167 Berlin, DE
OUDIN, Simon
40211 Düsseldorf, DE
STEGEMANN, Jan
79219 Staufen, DE
BROSS, Benjamin
10627 Berlin, DE
MARPE, Detlev
14195 Berlin, DE
WIEGAND, Thomas
14195 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.