QUERFLUSS-INDUKTIONSHEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4398681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398681
- Numéro de demande
- EP22864696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2022
- Publié
- 10 juil. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/10 (2006.01)H05B 6/36 (2006.01)H05B 6/44 (2006.01)C21D 1/42 (2006.01)C21D 9/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021142294 01.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032995 01.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/033114 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
UMETSU, Kenji
Tokyo 100-8071, JP
UEKI, Tsutomu
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.