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Brevet européen · EP4398703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398703
- Numéro de demande
- EP21827578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01B 33/02 (2006.01)A01B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163241289 P 07.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/135622 06.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/035431 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
MOULD, Keegen Riley
Pendleton, South Carolina 29670, US
MCCALLUM, John Eugene
Iva, South Carolina 29655-9008, US
MASON, Philip Edward
Greenville, South Carolina 29605, US
DIXON, Eli Benjamin
Greenville, South Carolina 29617, US
MOEHN, Matthew Gerard
Simpsonville, South Carolina 29681, US
LAMBERT, Matt
Seneca, South Carolina 29672, US
YANG, Yang
Dongguan, Guangdong, CN
HUANG, Jie
Dongguan, Guangdong, CN
LIN, Xiaotao
Dongguan, Guangdong, CN
LV, Yizhong
Dongguan, Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.