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Brevet européen · EP4398718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398718
- Numéro de demande
- EP22769724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01K 61/60 (2017.01)A01K 75/00 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)D06M 15/19 (2006.01)D04B 21/12 (2006.01)B29D 29/00 (2006.01)B66C 1/12 (2006.01)B66C 1/18 (2006.01)D04C 1/02 (2006.01)D04C 1/08 (2006.01)D06M 15/65 (2006.01)D07B 1/02 (2006.01)D07B 1/14 (2006.01)D07B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2021/074622 07.09.2021WO PCT/EP2021/074623 07.09.2021WO PCT/EP2021/074621 07.09.2021WO PCT/EP2022/068793 06.07.2022WO PCT/EP2022/068794 06.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/074132 30.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/036656 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SCHNEIDERS, Hans
6167 RD GELEEN, NL
ROOZEMOND, Peter
6167 RD GELEEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.