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Brevet européen · EP4398727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398727
Numéro de demande
EP22758279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A21B 3/15 (2006.01)
Priorité
IT 202100023246 08.09.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/095001 10.08.2022
Publication PCT
WO2023/037351 16.03.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 5 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    San Cristoforo Solution SRL, Via Italia, 66, 13900 Biella (BI), Italie → San Cristoforo Solutions SRL, Via Italia, 66, 13900 Biella (BI), Italie

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

San Cristoforo Solutions SRL

Via Italia, 66, 13900 Biella (BI), IT

Inventeur

LAZZARONI ANDINA, Giulio

20135 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.