GEFÄSSVERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4398814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398814
Numéro de demande
EP22754660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 202163241499 P 07.09.2021
Demande PCT
PCT/US2022/038058 22.07.2022
Publication PCT
WO2023/038724 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Stryker Corporation

1941 Stryker Way, Portage, MI 49002-9711, US

Stryker European Operations Limited

Anngrove IDA Business & Technology Park, Carrigtwohill, Co. Cork T45 HX08, IE

Inventeur

CHEN, Hancun

San Ramon, California 94582, US

LEE, Andrew S.

San Jose, California 95124, US

PARK, Jinhoon

San Jose, California 95131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.