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Brevet européen · EP4398826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398826
- Numéro de demande
- EP22793933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 202163251761 P 04.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/044881 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/059482 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LOUIE, Stephen
Cordova, Tennessee 38016, US
BENNETT, Charles Ramsey
Cordova, Tennessee 38016, US
RICCI, William
New York, New York 10075, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.