MUNDDUSCHE UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4398837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398837
- Numéro de demande
- EP21956390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 17/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2021/117555 10.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/035206 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
YAO, John
Yangzhou, Jiangsu 225111, CN
ZHOU, Jiang
Yangzhou, Jiangsu 225111, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.