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Brevet européen · EP4398952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4398952
Numéro de demande
EP22777863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
27 août 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
F24H 1/10 (2022.01)
F24H 15/128 (2022.01)
Priorité
US 202163241738 P 08.09.2021
Demande PCT
PCT/US2022/042613 06.09.2022
Publication PCT
WO2023/038886 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 3 déc. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Baxter International Inc., One Baxter Parkway, Deerfield, Illinois 60015-4633, Etats-Unis d'Amérique, BAXTER HEALTHCARE SA, Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark (Opfikon) → Vantive US Healthcare LLC, 510 Lake Cook Road, Suite 100, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique, Vantive Health GmbH, Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark (Opfikon)

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Vantive US Healthcare LLC

510 Lake Cook Road, Suite 100, Deerfield, IL 60015, US

Vantive Health GmbH

Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark (Opfikon)

Inventeur

FALLMAN, Oskar Erik Frode Styrbjorn

226 43 Lund, SE

PETTERSSON, Michael

226 43 Lund, SE

HANSSON, Jimmie Marcus Axel

226 43 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.