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Brevet européen · EP4398964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398964
- Numéro de demande
- EP22868191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 11/02 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163243198 P 12.09.2021US 202163243200 P 12.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/043262 12.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/039266 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
VELAGA, Sitaram
Monmouth Junction, NJ 08852, US
STADERMAN, David
Monmouth Junction, NJ 08852, US
GONDA, Igor
Dennis, MA 02638, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.