PROZEDURALES SEDIERUNGSMUNDSTÜCK
Brevet européen · EP4398966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398966
- Numéro de demande
- EP22786757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)A61M 16/01 (2006.01)
- Priorité
- SE 2151118 10.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075117 09.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/036935 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
ÅKESON, Jonas
216 42 Limhamn, SE
LJUNGVALL, Magnus
235 99 Vellinge, SE
BRAIAN, Michael
235 91 Vellinge, SE
LIST, Thomas
216 19 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.