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Brevet européen · EP4398996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4398996
- Numéro de demande
- EP22867877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A63B 23/02 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/062 (2006.01)A63B 21/06 (2006.01)A63B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202117468208 07.09.2021US 202217749598 20.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/040091 11.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/038758 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MEREDITH, Jeffrey O.
Del Mar, California 92014, US
HOCKRIDGE, Bruce
San Diego, California 92120, US
KIM, Billy Y.
San Diego, California 92128, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.