CRYOSTAT POUR UN COMPOSANT SPATIAL
Brevet européen · EP4399152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399152
- Numéro de demande
- EP22840244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/50 (2006.01)B64G 1/66 (2006.01)F17C 3/08 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B22F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2112876 02.12.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/052191 29.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/099837 08.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CARPONCIN, Delphine
31402 TOULOUSE Cedex 04, FR
SIMON, Coraline
31402 TOULOUSE Cedex 04, FR
DE STEFANI, Eric
31402 Toulouse cedex 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.