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Brevet européen · EP4399356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399356
- Numéro de demande
- EP22740412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- D02G 3/40 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2021/074622 07.09.2021WO PCT/EP2021/074623 07.09.2021WO PCT/EP2021/074621 07.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/068794 06.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/036492 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SCHNEIDERS, Hans
6167 RD GELEEN, NL
ROOZEMOND, Peter
6167 RD GELEEN, NL
VERBEKE, Karel Tom Kathleen
6167 RD GELEEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.