SCHLAUCHKOPFSPULE MIT ADAPTERBUCHSE
Brevet européen · EP4399386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399386
- Numéro de demande
- EP22754218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E21B 17/10 (2006.01)E21B 33/038 (2006.01)E21B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202117470353 09.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/037066 14.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/038704 16.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
BOURGEOIS, Jeff
Houston, TX 77079, US
DAVIDSON, Ian Mcclymont
Houston, TX 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.