CHARGEMENT D'AUBES SUR UNE ROUE
Brevet européen · EP4399395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399395
- Numéro de demande
- EP22782919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)B23P 15/00 (2006.01)B23P 19/04 (2006.01)F01D 5/02 (2006.01)F01D 5/30 (2006.01)F04D 19/02 (2006.01)F04D 29/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109321 06.09.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051676 05.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/031570 09.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DYLEWSKI, Nicolas Pierre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
SCHAAL, Nathan
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.