PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE SURVEILLANCE D'UNE CENTRALE NUCLÉAIRE AVEC DÉTECTION ET CARACTÉRISATION D'UN DÉSÉQUILIBRE

Brevet européen · EP4399446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4399446
Numéro de demande
EP22773238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2022
Publié
17 juil. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F22B 35/00 (2006.01)
F22B 35/18 (2006.01)
G21D 3/00 (2006.01)
G21D 3/08 (2006.01)
G21D 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 2109360 07.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074781 07.09.2022
Publication PCT
WO2023/036792 16.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 29 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

FEINGOLD, Jean

92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.