SYSTÈME DE MESURE DE DÉBIT DE LIQUIDE DANS UNE CANALISATION MICRO-FLUIDIQUE
Brevet européen · EP4399493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399493
- Numéro de demande
- EP22735422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01F 1/36 (2006.01)G01F 1/48 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2109401 08.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067493 27.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/036482 16.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
PLECIS, Adrien
92340 BOURG-LA-REINE, FR
MCMILLAN, Alexander
75010 PARIS, FR
VELVE-CASQUILLAS, Guilhem
75019 PARIS, FR
FARIN, Eric
94120 FONTENAY-SOUS-BOIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.