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Brevet européen · EP4399708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399708
- Numéro de demande
- EP22881914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G11C 5/02 (2006.01)G11C 13/00 (2006.01)G11C 7/18 (2006.01)H10B 63/10 (2023.01)H10B 63/00 (2023.01)H10N 70/20 (2023.01)G11C 8/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202117499707 12.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/077576 05.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/064694 20.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PIROVANO, Agostino
Boise, Idaho 83716-9632, US
FRATIN, Lorenzo
Boise, Idaho 83716-9632, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.