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Brevet européen · EP4399739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399739
- Numéro de demande
- EP22765956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C30B 25/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 2029133 06.09.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050498 05.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/033650 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
WIPPERLING, Moritz
5705 CS HELMOND, NL
ANDON, Aslan
5705 CS HELMOND, NL
VOLLMER, Andreas
5705 CS HELMOND, NL
DE COCQ, Henricus Josephus Maria
5705 CS HELMOND, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.