ELEKTRISCHER ANTRIEB
Brevet européen · EP4399789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4399789
- Numéro de demande
- EP22751023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 3/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 21207491 10.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069413 12.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/083505 19.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ROBINSON, Jonathan
5611 BG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.