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Brevet européen · EP4400104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400104
Numéro de demande
EP24178734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2007
Publié
17 juil. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/54 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61P 7/06 (2006.01)
A61K 31/4152 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
Priorité
US 915761 P 03.05.2007
US 947731 P 03.07.2007
Divisionnaire de
EP23166857
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Novartis Pharma AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

KAPSI, Shivakumar, G.

King Of Prussia, 19406, US

MULLER, Francis, X.

King Of Prussia, 19406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.