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Brevet européen · EP4400136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400136
Numéro de demande
EP24166237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2013
Publié
17 juil. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61J 15/00 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 201261625583 P 17.04.2012
US 201261678028 P 31.07.2012
Divisionnaire de
EP13778713
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place East Tamaki, Auckland, 2013, NZ

Inventeur

GULLIVER, Laurence

2013 Auckland, NZ

HOPKINS, Caroline Geraldine

2013 Auckland, NZ

DUTHIE, Neil Gray

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.