SYSTEM ZUR NICHT-INVASIVEN VENTILATION

Brevet européen · EP4400141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400141
Numéro de demande
EP24164689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
17 juil. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201862646745 P 22.03.2018
Divisionnaire de
EP19772619
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place East Tamaki, Auckland, 2013, NZ

Inventeur

PRENTICE, Bhavna

2013 Auckland, NZ

NIHOTTE, Joseph Jules

2013 Auckland, NZ

NELSON, Grant Leigh

2013 Auckland, NZ

GORDON, James Alexander

2013 Auckland, NZ

ZOELLNER, Sascha Kristopher

2013 Auckland, NZ

O'NEILL, Brendan

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.