PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP4400142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400142
Numéro de demande
EP24165132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2014
Publié
17 juil. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201361891697 P 16.10.2013
US 201361919579 P 20.12.2013
Divisionnaire de
EP20216475
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, 2013 Auckland, NZ

Inventeur

RONAYNE, Michael Paul

2013 East Tamaki, NZ

SHEARER, Riki Zane

2013 East Tamaki, NZ

WILSON, Daniel Charles

2013 East Tamaki, NZ

MILNE, Robert Andrew David

2013 East Tamaki, NZ

HOPKINS, Caroline Geraldine

2013 East Tamaki, NZ

WHITE, Craig Karl

2013 East Tamaki, NZ

ZHANG, Puqing

2013 East Tamaki, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.