MEDIZINISCHES SYSTEM ZUR ANWENDUNG EINES MIKROSTROMS UND/ODER EINES MAGNETFELDES AUF EINE PERSON
Brevet européen · EP4400155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4400155
- Numéro de demande
- EP23151603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2023
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/40 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 12 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
SERVAES, Jan
8570 Vichte, BE
BENKHAI, Hicham
86391 Stadtbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.