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Brevet européen · EP4400236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4400236
- Numéro de demande
- EP22961213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C23C 28/04 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B23C 5/16 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038391 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2024/079889 18.04.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
FUKUI, Haruyo
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
TSUKIHARA, Nozomi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
PASEUTH, Anongsack
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
TABATA, Toshihiro
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.