BANDKASSETTE

Brevet européen · EP4400322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400322
Numéro de demande
EP24151247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2024
Publié
17 juil. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B41J 17/32 (2006.01)
Priorité
JP 2023003265 12.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

YANAGISAWA, Atsushi

392-8502 Suwa-shi, JP

ISHIMOTO, Akio

392-8502 Suwa-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.