AUFHÄNGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4400338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400338
Numéro de demande
EP23209385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2023
Publié
17 juil. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60G 3/20 (2006.01)
B60G 13/00 (2006.01)
Priorité
KR 20230004694 12.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

HAN, Hyun Sik

16891 Yongin-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.