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Brevet européen · EP4400366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400366
Numéro de demande
EP23174201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2023
Publié
17 juil. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60Q 1/14 (2006.01)
F21S 41/14 (2018.01)
Priorité
KR 20230005626 13.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Hyundai Mobis Co., Ltd.

203, Teheran-ro, Gangnam-gu Seoul 06141, KR

Inventeur

JUN, Na Ram

Gyeonggi-do, KR

KIM, Tae Wan

Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.