REPELLENTMITTEL
Brevet européen · EP4400554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4400554
- Numéro de demande
- EP23874083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2023
- Publié
- 17 juil. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09K 3/18 (2006.01)D06M 13/325 (2006.01)D06M 13/402 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022179760 09.11.2022JP 2023105151 27.06.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/040241 08.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/101396 16.05.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
IKEUCHI, Hideyuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
AKUTA, Ryo
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
SHIMANO, Mayumi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
SAKAMAKI, Tatsunori
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MATSUMOTO, Akane
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
AIHARA, Marina
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
HIGASHI, Masahiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
KISHIKAWA, Yosuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.