WÄSCHEPFLEGEGERÄT MIT EINER STEUERUNG

Brevet européen · EP4400641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4400641
Numéro de demande
EP23215923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2023
Publié
17 juil. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D06F 33/47 (2020.01)
D06F 39/06 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
D06F 103/18 (2020.01)
D06F 103/48 (2020.01)
D06F 105/02 (2020.01)
D06F 105/06 (2020.01)
D06F 105/08 (2020.01)
D06F 105/48 (2020.01)
Priorité
DE 102023200170 11.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

Wetzel, Stefan

12157 Berlin, DE

Beckmann, Tyl

10777 Berlin, DE

Voigt, Martin

10713 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.